Marque enregistrée - Marque en vigueur

SNACK'HEURE
OXSITIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4367071
Date de dépôt :
08/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2027
SNACK\'HEURE de OXSITIS

Présentation de la marque SNACK'HEURE

Déposée par voie électronique le 8 juin 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) OXSITIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SNACK'HEURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-26 du 30 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) OXSITIS domicilié(e) 19 Rue Albert Evaux, Zone d'activités des Graviers - 63119 - CHATEAUGAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 015 769 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECOUVERTES & DROIT, Mme. Florence GREFFIER domicilié(e) 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France.

La marque SNACK'HEURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367071.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SNACK'HEURE arrivera à expiration en date du 8 juin 2027.

OXSITIS a également déposé les autres marques suivantes : ENERGIZ'HEURE , BOOST'HEURE , RECOV'HEURE , oxsitis , RECOV'HEURE , HYDRAGON , DRINK N'GO , START'HEURE , DRINK N'RECUP , PRODRINK


OXSITIS, Société par actions simplifiée - 19 Rue Albert Evaux, Zone d'activités des Graviers - 63119 - CHATEAUGAY - France - SIREN 504015769


DECOUVERTES & DROIT, Mme. Florence GREFFIER - 30 Rue Jean Broquin - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Enregistrement sans modification - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Aliments diététiques à usage médical ; produits et substances diététiques et nutritionnelles à usage médical ; compléments alimentaires sous forme de barres, de pâtes de fruits à usage médical ; compléments nutritionnels et diététiques pour sportifs à usage médical ; préparations de vitamines ; boissons diététiques à usage médical ;

Fruits (conservés, séchés ou cuits) ; produits diététiques de l'effort à usage non médical, à savoir préparations à base de fruits, de purées de fruits, de confitures, de gelées de fruits, de compotes de fruits ; aliments, substances et préparations nutritionnelles à usage non médical, à savoir préparations à base de fruits, de purées de fruits, de confitures, de compotes et de gelées de fruits ; aliments, substances et préparations diététiques ou nutritionnelles à usage non médical sous forme de barres de pâtes de fruits prêtes à la consommation, pâtes à tartiner ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Préparations faites de céréales à base de sucres, de chocolat ; barres de céréales ; produits diététiques non à usage médical ; aliments, substances et préparations nutritionnelles non à usage médical sous forme de barres à base de sucres ; pâtes de fruits (confiserie) ; aliments, substances et préparations diététiques ou nutritionnelles à usage non médical sous forme de barres à base de céréales, de riz et/ou de confiserie, de café, de cacao, de sucre ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; sodas ; boissons sans alcool ; boissons diététiques de l'effort non à usage médical ; boissons énergisantes, boissons énergétiques.